Pour commencer, voici un aperçu de l'évolution des sites des relais ONØVRT (Sint Pieters Leeuw) et ONØAT (Schoten): Ces relais sont installés sur des tours qui étaient gérées par la VRT, et grâce aux sysops, ces relais ont pu y être installés. Depuis peu, la VRT a cédé ces sites à une société privée. Cette société a décidé de formaliser l'accord d'utilisation de ces sites dans un contrat écrit. Au préalable, l'UBA a dû signer un accord de non-divulgation ("non-disclosure agreement") avant de pouvoir prendre connaissance de la proposition de contrat. (De ce fait, nous ne pouvons publier ce contrat ...).
L’UBA, en tant que titulaire des licences d’émission pour ces stations automatiques et, à la demande des sysops (system operators) a essayé de trouver un consensus au sujet de l’utilisation de ces sites. Mais, le contrat proposé prévoit des clauses contraignantes, responsabilisant non seulement l'a.s.b.l. en tant que personne juridique A ce sujet, le propriétaire a émis un certain nombre d’exigences et de garanties qui pour notre association, ont un impact juridique et financier. Notre responsabilité ne s’arrêtant pas uniquement au cadre de notre association comme personne morale mais pourrait s’étendre à ses administrateurs et aussi à ses membres ce qui pour nous, est un risque que nous ne voulons pas courir.
Pour les raisons mentionnées plus haut, notre association de vas pas s’engager dans ce contrat. Cette société a malgré tout bien l’intention de continuer les pourparlers directement avec les sysops de ces stations et nous leurs souhaitons bonne chance !
Cela demande beaucoup de travail pour mettre en service un relais et le faire fonctionner, choses auxquelles on ne pense pas nécessairement quand on appuie sur la touche PTT de son portable. Une partie de la mise en œuvre est supportée par l’UBA, notre association. Des demandes et des permis légaux sont nécessaires, des discussions doivent être menées avec les pays voisins et avec d’autres associations reconnues. Une fois ces différends réglés, les exploitants peuvent recevoir leur licence d’émissions toujours au nom de l’UBA (ou, au nom d’une autre association reconnue). Pour terminer, le relais doit être pourvu d’antennes, de récepteurs, d’émetteurs et d’une logique hard et software, le tout devant être mis en place dans un local, lequel devant être alimenté en énergie électrique et éventuellement d’une connexion internet. Il faut également penser à assurer cette infrastructure, pendre en compte les frais de location de ce local, penser aux frais liées à la consommation électrique, les frais liées à la licence, les frais de maintenances et autres …. Des responsables techniques doivent être désignés envers l’IBPT, ceux-ci devant intervenir en cas de pannes.
De ce dossier, nous avons appris qu’il est nécessaire de définir un canevas dans le cas où notre association est impliquée dans le cadre de l’exploitation de stations automatiques et des responsabilités pour notre association dans de tels cas de figures. Nous ferons d’ici peu une proposition qui sera soumise à tous les sysops disposant d’une licence d’émission au nom de l’UBA pour de telles stations automatiques. Cette proposition analysera quels sont les responsabilités de chacun et à qui celles-ci incombent et comment l’UBA en tant qu’association peut intervenir sur les différents aspects (au point de vue de l’organisation, de la technique et financier, ...).
A suivre...