(04 août 2009, cpp) Depuis quelques mois, un sujet nous tient fortement à cœur et fait régulièrement l’objet de discussions dans la presse et sur la scène politique. En effet, il s’agit des normes de rayonnements, dont beaucoup semblent avoir de craintes. Cette polémique concernant les rayonnements, nous frustre nous, radioamateurs. Nous ne sommes pas frustrés parce que l’on parle de rayonnements, mais plutôt par le fait que certains à travers les médias tentent de vouloir affirmer leurs propres visions des choses, alors que leurs déclarations tendent à prouver qu’ils ne maitrisent pas le fond du problème. Si de telles affirmations pourtant non fondées étaient adoptées sous forme d’un quelconque décret ou loi, nous serions dans une situation inextricable. Vous comprendrez chers amis, que cette fois ci, il ne s’agit pas d’avancer des arguments techniques et logiques pour défendre nos intérêts, mais plutôt de faire du marchandage politique et non moins plus logique, choses pour lesquelles, nous n’avons que peu d’expérience.

Suite à une décision de la Cour Constitutionnelle datant du 15 janvier dernier qui entre autre, stipule que ce sont les régions qui sont compétentes pour légiférer sur les normes de rayonnement, il nous était clair que nous allions être confronté à une modification des normes actuelles. La Région de Bruxelles-Capitale avait pris les devants en publiant une ordonnance le 1er mars 2007. C’était d’ailleurs la raison pour laquelle le gouvernement fédéral avait entre autre introduit une plainte auprès de la Cour Constitutionnelle. Puisque l’ordonnance bruxelloise rentrait en application le 15 mars dernier il n’y avait pas beaucoup de temps pour négocier.

Vous pouvez lire d’avantage à ce sujet dans le discours du président lors de l’Assemblée Générale de l’UBA le 8 mai 2009. Ce qui suit sont des anciens messages. Le cadre légal au niveau fédéral n’est plus d’application. Dès que des changements auront lieu à ce sujet, nous vous informerons par la rubrique « Actualités » ou par le CQ-QSO.

(20 janvier 2006, jd) Nous avons le très grand plaisir d'apporter une bonne nouvelle à ceux qui doivent encore rentrer leur dossier d'antenne ou qui en sont déjà a leur deuxième dossier... L'UBA vient de lancer son tout nouveau logiciel ARH qui, à partir du 20 janvier 2007 remplace RFHZD. Ce dernier programma n'est dès à présent plus supporté par l'UBA. Le nouveau programma a été approuvé par l'IBPT et est le seul programme recommandé par l'IBPT pour faire votre dossier d'antenne. L'UBA a également fait une version spéciale pour l'IBPT, version que l'IBPT même mettra à la disposition de radioamateurs qui ne tiennent pas à utiliser un programme de l’UBA (et oui, cela existe !).

Cette dernière version est légèrement limitée en fonctionnalité par rapport au logiciel ARH qui est mis à votre disposition sur ce site. Cliquez ici pour lire toute l'histoire qui a mené à ARH, ou cliquez ci dessus pour installer le nouveau logiciel sur votre PC.

(20 ocotobre 2005, jd) Depuis déjà un certain temps, nous savons que l'IBPT prépare un website sur lequel, on peut enfin retrouver tous les pylônes d'émission sur le territoire Belge. Cela concerne les pylônes d'émission cocerné par l'Arrêté Royal fixant la norme pour les antennes émettant des ondes électromagnétiques entre 10 MHz et 10 GHz du 10 août 2005.

Pour le moment, seuls les sites GSM- (et UMTS-) y sont indiqués. Plus tard, il est prévu d'y reprendre tous les pylônes d'émission tels radio, TV et aussi radioamateurs. Si vous devez établir un "dossier d'attestation" (avec étude de terrain), les données de ce site vous seront bien utiles.

(22 septembre 2005, jd) Suite au conseil des ministres de fin mai, la proposition du nouvel Arrêté Royal a été signée par le Roi le 10 août et, a été publié au Moniteur ce 22 septembre. Le nouvel AR fixe la norme pour les antennes émettant des ondes électromagnétiques entre 10 MHz et 10 GHz.

Souvenez-vous que fin de l'année dernière, l'organisation Teslabel avait déposé une plainte devant le Conseil d'Etat à l'encontre d'une faute de procédure concernant l'AR su mentionné (voir Flash du 30 décembre 2004 et du 26 janvier 2005). Sous d'obscurs motifs, cette association réclamait une normalisation beaucoup plus sévère. Comme nous l'avions déjà prévu à l'époque (voir Flash du 7 février), rien d'essentiel n'aurait dû changer et effectivement, les normes ont étés maintenues. Malheureusement, et cela malgré notre insistance auprès du ministre pour s‘aligner sur les normes Européennes, force est de constater que les normes applicables sont 4 x plus sévères (exprimé en puissance). Le pourquoi du laps de temps pendant lequel ce dossier a traîné avant sa publication reste pour nous encore et toujours une énigme.

Dans le nouvel AR, une adaptation joue en notre faveur qui concerne ceux d'entre vous qui émettent avec une faible puissance. Ainsi par exemple, quelqu'un qui n'émet pas avec une puissance supérieure à 20 W ERP et cela, avec une antenne située à min 6,5 Mètres au-dessus des personnes exposées et tenant compte d'une distance de 10 mètres, est dispensé d'introduire un dossier. Cela signifie que tous les ON3 devraient être dispensés de constituer un dossier à condition que leur antenne soit suffisamment dégagée.

Cliquez ici pour lire le nouvel AR .

(2 août 2005, jd) Dans notre Flash du 30 décembre 2004, nous vous annoncions que le Conseil d'Etat avait annulé l'Arrêté Royal concernant les normes des rayonnements d'antennes et cela, à cause d'une faute de procédure.

Cet AR prévoyait que chaque nouvelle installation devait répondre aux normes de rayonnement avant son utilisation et que chaque installation existante aurait dû se mettre en règle avant fin 2006.

Il est clair que ces exigences ne sont plus de rigueur mais, néanmoins, il faut retenir ce qui suit :

Si nos amis ON3 obtiennent leur licence avant que ce nouvel AR concernant la standardisation ne soit publié, ceux ci ne devront pas déposer de dossier de rayonnement au préalable de l'installation de leur aérien (à condition de le faire immédiatement). Dans le cas contraire, ils auront le temps jusqu'à fin 2006 (si du moins ce délai est respecté dans le nouvel AR) afin de déposer leur dossier. D'autre part, si leur ERP est en deçà de 20 Watts et si, ils satisfont aux exigences de distance et de hauteur reprises dans le nouvel AR, ils seront dispensés de déposer un dossier !

Dès que le nouvel AM concernant les radioamateurs et le nouvel AR concernant la standardisation des rayonnements des antennes seront amendés, nous reviendrons immédiatement en détail vers ceux-ci.

(12 juillet 2004, jd) Une bonne photo aérienne peut bien entendu, remplacer un plan cadastral (dont le cout est relativement élevé) pour réaliser votre dossier d'antenne, et celle-ci (du moins pour la Flandre) peut être obtenue gratuitement sur internet. Si vous désirez jeter un œil depuis les airs sur la Flandre, sachez que le site internet du GIS-Vlaanderen a nouvellement été crée, celui-ci vous propose également des photos couleurs de tout le territoire flamand. Ces photos couleurs ont été prises depuis un avion à une altitude de 1.800 mètres (échelle 1:12 000) et corrigées pour une utilisation par les systèmes informatiques géographiques. Elles servent entre autres comme matériel de base pour l'établissement de cartes géographiques.

Pour toute la Flandre, ce genre de photos aériennes peuvent être consultées sur les différents sites ci après (avril 2006) :

Dossier #1 8 antennes sur mât de 12 m, 1 KW HF, antennes yagi, 8 bandes, environnement rural.
Dossier #2 ground plane à 12 m de haut dans un petit jardin, maisons à rue, environnement urbain, 100 W.
Dossier #3 500 W en 2m, long Yagi 15 él. à 12 m de hauteur, en ville, maisons à rue. Dossier de type critique !
Dossier #4 Ce que certains appellent "impossible", mais n'ont encore jamais calculé !
Dossier #5 Un "vrai" dossier d'un de nos membres. Merci ! (les tableaux de données pour l'IBPT ne sont pas repris).
Dossier #6 Un autre vrai dossier complexe qui a été approuvé.

En tant que radioamateur nous ne devons pas seulement satisfaire à la réglementation en ce qui concerne la possession et l’utilisation d’appareils d’émission. Si nous souhaitons “construire” une antenne, nous devons aussi satisfaire aux règles relatives à l’urbanisme et maintenant aux règles concernant l’influence du rayonnement RF sur le corps humain.

En effet, L’Arrêté Royal du 29/4/2001, complété par l’arrêté royal du 21/12/2001, tous deux fixant la norme pour les antennes émettant des ondes électromagnétiques entre 10 MHz et 10 GHz, sont aussi d’application pour les radioamateurs.

Nous ne devons pas seulement satisfaire à la norme parce que c’est prescrit par la loi, mais nous devons aussi prendre conscience que le rayonnement RF PEUT représenter un réel danger pour la santé. En tant que techniciens nous sommes suffisamment compétents pour pouvoir faire la distinction entre les racontars de la presse et la réalité.

L’UBA tient à informer les radioamateurs concernant ce sujet, par tous les moyens qu’elle a à sa disposition. Toute l’information requise pour pourvoir satisfaire à la nouvelle réglementation est à votre disposition ici sur notre Site UBA. Vous pouvez télécharger ici () l'article détaillé à ce sujet qui est apparu dans le CQ-QSO. En plus, un programme simple, mais complet, visant à calculer les champs autour de nos antennes, et qui est basé sur Excel est mis à la disposition de tous nos membres, qui l’obtiendront sur simple demande.

L’UBA a fait dans la grande majorité de ses sections des présentations au sujet de la nouvelle législation et comment les radioamateurs peuvent y satisfaire.

Vous pouvez également consulter le listing de tous les dossiers approuvés par l'IBPT, ceci également sur le site de l'IBPT sous Télécom / Dossiers de Rayonnement. Vous y trouverez une fonction de recherche qui vous permettra de rentrer un numéro de code postal. L’écran vous montrera par la suite toutes les adresses des installations approuvées pour cette commune.

Après de longs pourparlers avec les ministères concernés et de multiples contacts avec l'IBPT, celle-ci a, au début du mois de septembre, mis au point une exception qui est tout spécialement d'application aux radioamateurs. Cette exception permet de remplacer les très chères mesures du champ résiduel par une autre technique pour déterminer le champ résiduel. Cette règle spéciale est annoncée officiellement sur le site de l'IBPT depuis la mi-janvier 2003.

Nous venons de recevoir de la part de l'IBPT quelques chiffres d’atténuations relatives à certaines constructions employées dans des bâtiments. Ces chiffres peuvent être employés dans le programme de calcul qui a été mis à la disposition des membres de l'UBA.